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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBC
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RUGBY HERITAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGBY HERITAGE
TBC , SARL

Numéro de dépôt :
3800133
Date de dépôt :
25/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2021
RUGBY HERITAGE de TBC

Présentation de la marque RUGBY HERITAGE

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUGBY HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBC domicilié(e) 166 BD TONNELLE 37000 TOURS FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 027 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TBC domicilié(e) 166 BD TONNELLE 37000 TOURS FRANCE - France.

La marque RUGBY HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBY HERITAGE est expirée depuis le 25 janvier 2021.

TBC a également déposé les autres marques suivantes : ALOGIC , MITECH , GENERATEUR D'INNOVATION , , ALBOT Aperto Libro Robot , RACING LEGEND , TBC TERRE BATTUE CELLULAIRE , TAYBL'BEER CAFE , VIPME , laguiole design


TBC , SARL - 166 BD TONNELLE 37000 TOURS FRANCE - France - SIREN 509027611


TBC - 166 BD TONNELLE 37000 TOURS FRANCE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 14 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708006 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.